Déposée le 25 février 1999 par MONY Patrick, LECUYER Thierry, DELPLANQUE Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES TERROIRS D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Les déposants sont MONY Patrick, Jean, Gustave, domicilié(e) 76 Rue Pierre Bochu, 59234 MONCHECOURT - France, LECUYER Thierry, Jacques, domicilié(e) 5 Rue Coeuvres, LONGAVESNE, 02600 VIVIERES - France, DELPLANQUE Jean-Louis, Marie, Hubert, domicilié(e) 5 Rue de Pontoise, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONY PATRICK - France.
La marque LES TERROIRS D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERROIRS D'EUROPE est expirée depuis le 25 février 2009.
MONY Patrick a également déposé les autres marques suivantes : Gourmet Salades
MONY Patrick, Jean, Gustave - 76 Rue Pierre Bochu, 59234 MONCHECOURT - France
LECUYER Thierry, Jacques - 5 Rue Coeuvres, LONGAVESNE, 02600 VIVIERES - France
DELPLANQUE Jean-Louis, Marie, Hubert - 5 Rue de Pontoise, 78100 ST GERMAIN EN LAYE - France
MONY PATRICK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Viande poisson, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et boissons pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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